éditions d'actes et documents du Moyen Âge français Olivier Guyotjeannin
Coutume générale de Bourgogne et coutume d'Avallon devant le Parlement (1323)
Renseignements bibliographiques
Auteur : Richard Hugues,
Titre de l'article : Coutume générale de Bourgogne et coutume d'Avallon devant le Parlement (1323)
Titre de l'ouvrage : Mémoires de la société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
Ville d'édition : Dijon
Année : 1988
Editeur : Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
Pages : 397-406
Renseignements complémentaires
Type de publication : Revue
Les documents édités dans cette publication ne font pas l'objet d'une étude diplomatique.
Champ de la recherche diplomatique abordé dans la publication :
- Documents propres à la justice (hors juridiction gracieuse)
- Actes de l'administration locale (royale et princière)
Périodes historiques concernés par la publication : Bas Moyen Âge
Région concerné par la publication : Bourgogne -
Renseignements sur les documents
Annexes de la publication : Arrêt du parlement de Bourgogne du 26 février 1323 (AN, X1A 5, f.289 et 190r-v).
Langue des documents présents en annexe : Latin -
Types du support des documents présents en annexe : Edition de textes