éditions d'actes et documents du Moyen Âge français Olivier Guyotjeannin
Les ordonnances judiciaires de Jean de Mauquenchy, sénéchal de Toulouse
Renseignements bibliographiques
Auteur : Gille Henri,
Titre de l'article : Les ordonnances judiciaires de Jean de Mauquenchy, sénéchal de Toulouse
Titre de l'ouvrage : Pays de langue d'oc. Histoire et dialectologie
Collection : Actes du congrès national des sociétés savantes. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610
Tome : 2
Ville d'édition : Paris
Année : 1978
Editeur : Bibliothèque Nationale
Pages : 231-267
Renseignements complémentaires
Type de publication : Actes de colloque
Les documents édités dans cette publication ne font pas l'objet d'une étude diplomatique.
Champ de la recherche diplomatique abordé dans la publication :
Périodes historiques concernés par la publication : Moyen Âge médian - Bas Moyen Âge
Région concerné par la publication : Midi-Pyrénées -
Renseignements complémentaires : Actes du 96e congrès national des sociétés savantes - section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610, Toulouse, 1971.
Renseignements sur les documents
Annexes de la publication : 2, 4, 6 et 7: ordonnances judiciaires de Jean de Mauquenchy de 1309 à 1316 (copie AN, AD Tarn, AM Toulouse); 1: mesures de 1295 visant à l'abrègement des procès à Toulouse (copie de 1296, BN, lat. 9187); 3: règlement de 1314 sur l'exécution des contrats privés (AD Tarn, n°XXIIIa); 5: règlement de 1314 de Jean de Mauquenchy sur la geôle du Château-Narbonnais (copie AM Toulouse, AA 3, n°158).
Langue des documents présents en annexe : Latin -
Types du support des documents présents en annexe : Edition de textes